Éditeur
Laura Couloumiers EI, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Ô Poil Lys
Adresse : 64 chemin de Barcelone 31470 Saint-Lys
SIRET : 894 904 192 00016
E-mail : contact@opoillys.com
Téléphone : 0651849481
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directrice de la publication : Laura Couloumiers
Hébergement
Pages de vente : Systeme.io, exploité par ITACWT LTD, 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
Site vitrine www.opoillys.com : Jimdo GmbH, Stresemannstraße 375, 22761 Hambourg, Allemagne
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site et des guides vendus (textes, illustrations, logos, mise en page) est la propriété exclusive d'Ô Poil Lys. Toute reproduction, diffusion ou revente, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.
Contact
Pour toute question : contact@opoillys.com.
En vigueur au [date de mise en ligne]
1. Objet
Les présentes conditions s'appliquent à la vente en ligne des produits numériques d'Ô Poil Lys, notamment « Le guide du bon brossage », un guide au format PDF. Toute commande implique leur acceptation.
2. Vendeur
Laura Couloumiers EI – Ô Poil Lys, 64 chemin de Barcelone 31470 Saint-Lys , SIRET 894 904 192 00016, contact@opoillys.com.
3. Produit
Le guide est un fichier PDF téléchargeable, sans support matériel. Il contient des conseils généraux d'entretien et de bien-être canin. Il ne remplace pas l'avis d'un vétérinaire ni l'intervention d'un professionnel du toilettage.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Ô Poil Lys peut proposer des offres temporaires, dont la durée est indiquée sur la page de vente.
5. Commande et paiement
La commande se fait sur la page de vente. Le paiement est exigible immédiatement, par carte bancaire ou Apple Pay, via la plateforme sécurisée Stripe. Ô Poil Lys n'a jamais accès aux coordonnées bancaires.
6. Livraison
Dès le paiement validé, le guide est accessible au téléchargement sur la page de remerciement. Un lien est aussi envoyé par e-mail à l'adresse indiquée lors de la commande. En cas de non-réception, écrivez à contact@opoillys.com.
7. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28, 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour un contenu numérique fourni sans support matériel, lorsque la fourniture a commencé après l'accord préalable exprès du client et sa renonciation expresse à ce droit. En cochant la case prévue à cet effet avant le paiement, le client demande l'accès immédiat au guide et reconnaît perdre son droit de rétractation. Une confirmation lui est adressée par e-mail.
8. Propriété intellectuelle
Le guide est destiné à un usage personnel. Toute reproduction, diffusion, revente ou partage, total ou partiel, est interdit sans autorisation écrite.
9. Responsabilité
Les conseils du guide sont généraux. En cas de douleur, de peau irritée ou de nœud collé à la peau, le client consulte un vétérinaire ou un professionnel. Ô Poil Lys ne peut être tenue responsable d'une mauvaise utilisation des conseils.
10. Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, le client écrit d'abord à contact@opoillys.com. À défaut de solution, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom du médiateur], [adresse postale], [site internet].
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont traitées selon la Politique de confidentialité ci-dessous.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
Responsable du traitement : Laura Couloumiers EI – Ô Poil Lys, contact@opoillys.com.
Données collectées et durée de conservation :
Prénom et adresse e-mail : pour traiter la commande, envoyer le guide et répondre à vos questions. Conservés 3 ans après le dernier contact.
Données de commande (produit, prix, date) : pour les obligations comptables. Conservées 10 ans.
Données de paiement : traitées uniquement par Stripe, jamais conservées par Ô Poil Lys.
Adresse e-mail, si vous l'acceptez : pour recevoir les conseils et nouveautés d'Ô Poil Lys, jusqu'à votre désinscription.
Prestataires : Systeme.io (pages de vente et envoi des e-mails) et Stripe (paiement). Vos données ne sont jamais vendues ni cédées.
Vos droits : vous pouvez accéder à vos données, les corriger, les supprimer ou vous opposer à leur utilisation en écrivant à contact@opoillys.com. Chaque e-mail contient un lien de désinscription. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
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